Comment se déroule l'évaluation d'un ESSMS ?
2. Audit système
Afin de nous permettre d’étayer nos observations et de compléter les entretiens réalisés dans le cadre du « traceur ciblé » et de « l’audit système », nous vous remercions de bien vouloir mettre à notre disposition, sur site le jour de la visite d’expérimentation, les documents suivants :
- Projet d’établissement / de service / associatif
- Plan de gestion de crise : plan bleu / plan blanc / Plan de Continuité d’Activités (PCA)
- Livret d’accueil
- Règlement de fonctionnement
- Contrat de séjour
- Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
- Plan de formation
- Gestion documentaire : protocoles et procédures associés aux thématiques évaluées
- Plan d’amélioration de la qualité
D’autres documents complémentaires pourront également vous être demandés au cours des différents échanges.